Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune d'Éteaux fait partie de l'arrondissement de Bonneville et du canton de La Roche-sur-Foron. La commune compte 1864 habitants en 2014.

  L'orthographe du nom de la commune Éteaux figure sur de nombreux documents officiels ou officieux depuis 1855. Le nom officiel est toujours Étaux, mais...

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  La commune d'Éteaux fait partie de l'arrondissement de Bonneville et du canton de La Roche-sur-Foron. La commune compte 1864 habitants en 2014.

  L'orthographe du nom de la commune Éteaux figure sur de nombreux documents officiels ou officieux depuis 1855. Le nom officiel est toujours Étaux, mais il est peu couramment utilisé. la commune a fait la demande de changement d'Étaux en Éteaux au Conseil d'État en septembre 2019.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt le 17 octobre 2014.

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 502 : numéros suivis

  1 Cd 1373 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

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  Archives antérieures à 1792

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 502 : numéros suivis

  1 Cd 1373 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1752-1881 : bureau de La Roche-sur-Foron ; 6 C 2120-2127 : répertoires

  Série E : état civil

  Archives postérieures à 1792

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

  Sous-série 8 L :

  8 L 64 : Etaux, s.d.

  Sous-série 10 L :

  10 L 89 : Etaux, an XI-1812.

  Sous-série 13 L :

  13 L 20 : Confins et limites, circonscriptions administratives.

  Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

  15 L 38 : correspondance reçue des maires, an IX-1813.

  15 L 84 : Etaux, budgets et comptes, s.d.

  15 L 153 : Etaux, s.d.

  Sous-série 17 L:

  17 L 16 : affaires communales, s.d.

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  6 FS 137 : Etaux.

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1 / 2089-2187 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes civils publics, 1816-1860

  8 FS 1 / 2188-2189 : bureau de La Roche-sur-Foron, actes sous-seing privé, 1818-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 26 : listes électorales

  3 M 213 : élections municipales

  Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

  5 M 186 : établissements classés

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

  6 M 222 : listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 50 : fruitière

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  2 O 2501-2506 : Etaux, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 122 : MILLOT-DU-CARROZ au profit des communes d'Amancy, d'Arbusigny, de Contamine-sur-Arve, d'Étaux, de Pers-Jussy et du bureau de bienfaisance de La Roche-sur-Foron, 1881

  4 O 501 : JAILLET Jacques (fabrique). – Capital en argent, 1861-1882

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/696 : état de section, 1870

  3 P 3/697 : matrices des propriétés bâties et non bâties, 1872-1914

  3 P 3/698-699 : matrices des propriétés non-bâties, 1872-1914

  3 P 3/700 : matrices des propriétés bâties, 1911-1933

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 2 S : archives des ouvrages d'art des Ponts-et-Chaussées

  2 S 81-82 : Etaux, 1864-1930

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  6 S 75, 211 : ruisseau d'Etaux, 1893-1902

  6 S 286 : alimentation en eau potable, 1931-1937

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  1 T 428 : suivi de l'école primaire, 1860-1938

  1 T 995-996, 998-999, 1619-1622, 1836 : écoles primaires de filles, de garçons, mixte et du hameau des Crues, 1860-1940

  Série U : justice, 1860-1958

  Sous-série 4 U 12 : justice de paix, canton de La Roche-sur-Foron, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 4 : personnel, propositions, nominations, démissions, délibérations, réorganisation, affaires diverses, 1859-1903

  5 V 34 : budgets ; arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1906

  5 V 72 : arrêtés du Conseil de Préfecture sur la gestion annuelle des fabriques, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 19 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 1 Z : fonds de la sous-préfecture de Bonneville

  1 Z 138 : dossiers communaux, 1860-1940

  Série W : archives contemporaines, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

   

• Sources complémentaires externes

  Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

• Bibliographie

  US 257

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome II, Le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  Bib 7047

  Regards sur Eteaux [texte imprimé] : d'hier à aujourd'hui / rédigé par Christine Hemelsoet, pour la mairie d'Eteaux. — [Eteaux], impr. 1999 (Bonneville :...

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  US 257

  BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome II, Le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.

  Bib 7047

  Regards sur Eteaux [texte imprimé] : d'hier à aujourd'hui / rédigé par Christine Hemelsoet, pour la mairie d'Eteaux. — [Eteaux], impr. 1999 (Bonneville : Impr. Uberti-Jourdan). — 1 vol. (71 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 20 cm.

  BP 52

  Bulletin paroissial d'Eteaux [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1932 à 1946.

  BP 183

  Bulletin paroissial du secteur de la Roche-sur-Foron [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

  2 F 206

  Orthographe des noms de communes (Eteaux-Etaux) [texte imprimé] / R. Gabion. — [S.l.] : [s.n.], 1961, 12 déc. 1961.

  2 F 293

  Orthographe d'Etaux ou Eteaux [texte imprimé] / J.-Y. Mariotte. — [S.l.] : [s.n.], 1979, 9 mai.

  F 734

  Eteaux [texte imprimé] : table des baptêmes, mariages et sépultures, 1602-1860 / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, de Paris et région parisienne, 1993.

  F 784

  Eteaux [texte imprimé] : liste des mariages exogames d'après les registres paroissiaux pour la période 1767-1860 (dépouillement des films des Mormons) / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de Savoie, Paris et région parisienne, 1992-1994. — 10 p.

  F 1146

  Eteaux, tables des baptêmes (1598-1616 et 1651-1670). (Dépouillement des microfilms des Mormons) [texte imprimé] / André-Marc Chevallier. — [S.l.] : Centre Généalogique de savoyard, Paris et région parisienne, 2000.

  Doc 576

  Balcon du Faucignyº aux portes de La Roche, Eteaux a surtout besoin d'eau, et de.. respect envers sa terre, pour prospérer et croire en l'avenir. (Monographie) [texte imprimé] / G. Del Rio. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

  Doc 1390

  Notices plus ou moins brèves [texte imprimé] : Eteaux, . — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

  Documentation Dagand. Importante collection d'articles de Journaux. Il s'agit de coupures du "Dauphiné libéré" pour la plus grande part, ou plus rarement du "Courrier savoyard", de L'Essor savoyard" et du "Messager", accompagnés parfois de prospectus, de programmes ou d'autres imprimés groupés par dossiers et de photographies de presse. En provenance de l'Agnce Aigles (Dauphiné libéré), ces photographies ont été reclassées dans la sous-série 15 Fi sur Annecy et la Haute-Savoie, s'échelonnant entre les années 1956 et 1986 environ, donnée par Yvonne Dagand aux Archives départementales à partir de 1978.

  Doc 1405

  Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [.../sous-série +numéro d'article].